C’est grâce à l’écoute des aspirations citoyennes, au plus près du terrain, que le débat démocratique trouve une vigueur nouvelle et que l’action publique doit voir sa légitimité renforcée : tel pourrait être le constat de l’actualité de ces dernières semaines dans notre pays.
Les porteurs de projets d’infrastructures font eux-mêmes, depuis plusieurs années, l’expérience de la nécessaire concertation avec l’ensemble des acteurs locaux (citoyens, élus, entreprises…) pour renforcer la pertinence de leurs projets et susciter l’adhésion autour de la notion d’utilité publique.
Si les années 1990 et l’institutionnalisation de la participation du public (loi « Barnier » de 1995) ont clairement marqué un tournant, ce sont les années 2000 et l’émergence de nouvelles pratiques participatives dans la sphère politique et économique, qui ont vu l’implication des parties prenantes et des citoyens devenir tout autant – si ce n’est pas plus – un facteur déterminant de succès des grands projets d’infrastructures qu’une obligation légale. La participation du public progresse aujourd’hui, à travers son cadre légal et ses pratiques. Elle s’est trouvée récemment renforcée par exemple par la création d’un droit d’initiative des citoyens. Entreprises et organisations font de leur côté preuve de créativité pour inclure les parties prenantes et les citoyens.
Des enseignements doivent être tirés de ces expériences participatives alors que les projets se multiplient sous l’effet de la transition énergétique et des politiques d’aménagement des territoires.
C’est pourquoi Atlante, qui accompagne les grands acteurs des secteurs de l’énergie, des réseaux et des mobilités depuis près de dix ans, est allé à la rencontre de certaines de ces entreprises pour recueillir le témoignage de leurs savoir-faire et identifier les conditions de réussite de leurs démarches de concertation. En sont ressortis des leviers de mise en œuvre du débat public.
Nous avons le plaisir de vous proposer la lecture de cette étude qui s’inscrit dans la continuité de notre Manifeste pour le développement de la concertation paru en 2016. Bonne lecture !
