Contexte et enjeux
A la suite d’une évolution réglementaire, la traçabilité des terres et sédiments sortis des chantiers est renforcée via l’obligation de remplissage du Registre National des Déchets, Terres et Sédiments (RNDTS).
Le gestionnaire de réseau, en tant que producteur de terres excavées, est directement concerné par cette évolution sur une portion de ses chantiers réalisés (entre 10 et 15% des chantiers concernés).
S’inscrivant dans une tendance plus large, cette évolution permet au gestionnaire de réseau d’accélérer sur la mise en œuvre de solutions plus durables sur ses chantiers et favoriser l’économie circulaire.
La Direction de la Communication et RSE a sollicité Atlante pour décrire un processus permettant à l’entreprise de se mettre en conformité avec la nouvelle réglementation.
Notre intervention
- Analyse de la nouvelle réglementation et de ses impacts juridiques, organisationnels, financiers et réputationnels sur l’activité.
- Description du déroulement d’un chantier type éligible au RNDTS et identification des métiers impacts, proposition de scenarios.
- Réalisation d’un cycle d’entretiens avec ces métiers pour challenger les scenarios, affiner l’analyse de l’existant, identifier les contraintes et les besoins d’évolution de la documentation et d’accompagnement.
- Ecriture d’une note d’instruction décrivant la posture, le processus retenu, les actions à réaliser par métiers.
- Ecriture d’un mode opératoire pour guider les utilisateurs du RNDTS.
- Proposition d’un échange entre gestionnaires de réseaux sur ces problématiques de chantiers bas carbone et d’opportunités pour l’économie circulaire.
Eléments clés / bénéfices clients
- Une réponse dans un délai très court à un besoin de mise en conformité face à une évolution réglementaire structurante.
- Une identification des impacts de la nouvelle réglementation sur l’activité d’Enedis.
- Une consultation resserrée dans le temps imparti pour calibrer au mieux le processus et de faciliter son portage en interne.
- Une proposition de méthodes de portage vers les métiers à partir des informations partagées lors des entretiens.
- Une mise en relation avec d’autres acteurs des réseaux pour favoriser le partage des bonnes pratiques, nourrir la réflexion sur la faisabilité du réemploi des terres.
